Informations légales : Le présent site est la propriété de la société Société Française de Cosmétiques (SFC), société à responsabilité limitée au capital de 160 000 Euros, dont le siège social est situé au 9-13, avenue Myron Herrick, 75008 Paris (France), Paris RCS 381 124 544, tel 05 55 17 45 44, n° de TVA FR 15 381 124 544

 

Directeur de la publication : Monsieur Christian MAS en sa qualité de co-gérant de la société SFC.

 

Responsable de la rédaction : Madame Céline Lagane-Gouzou

 

Hébergement : Le présent site est hébergé par la société ARTEFACT, société à responsabilité limitée au capital de 50 000 euros, dont le siège social est situé 3 rue frères Goncourt, 19100 Brive la Gaillarde (France), Brive RCS 444 110 936, Tel : 05 55 17 29 29

 

Crédits : Klaus Rhamshorn / Studio APPI / Digital Vision Sydney Shaffer / Graphicobssession / Digital Vision Michelangelo Gratton / Fotosearch / PhotoNonStop  Getty Images

 

Conception, création, intégration et développement du Site : ARTEFACT

 

Droits d’auteur, marques et autres droits de propriété intellectuelle : Le présent site est la propriété exclusive de la société SFC, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité afférents directement ou indirectement au présent site ou à certains des éléments qui le composent et qui ne seraient pas libres de droits, notamment marques, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou avec l’autorisation de leur propriétaire ou titulaire.

 

Tout usage par quelque procédé que ce soit (notamment : téléchargement, reproduction, transmission ou représentation), de tout ou partie de ce site ou de l’un des éléments qui le composent (notamment : photos, images, textes, marques, logos et noms de domaine), à d’autres fins que pour un usage personnel et privé dans un but non commercial, et sans l'autorisation préalable et écrite de la société SFC, est expressément interdit.

 

Toute utilisation non autorisée de l’un de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute utilisation autorisée devra être effectuée dans le respect des droits d’auteur et notamment avec mention de l’auteur de l’œuvre reproduite.

 

Utilisation des informations fournies : Lors de la prise de contact avec nous, de participation à des jeux concours ou de réponse aux questionnaires, vous avez la possibilité de nous laisser vos coordonnées ainsi que des informations personnelles vous concernant. Nous pouvons ensuite utiliser ces données afin de mieux vous informer sur nos produits, sur les offres de lancement, de communiquer autour de toute opération liée aux jeux concours, etc…

 

Vous pouvez toutefois ne laisser aucune information ce qui pourra éventuellement avoir pour conséquence de vous priver de certaines fonctionnalités du site et/ou offres commerciales.

 

Les informations ainsi collectées seront tenues strictement confidentielles par SIMONE MAHLER qui ne les affectera qu’à son usage exclusif. Toutefois, dans le cadre de la participation à nos jeux concours, vous nous autorisez en cas de gain à communiquer sur le site certaines informations nominatives.

 

Conformément aux dispositions de la loi française Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression relativement aux données vous concernant, droit que vous pouvez exercer en écrivant à la société SFC, Service Marketing, Espace des Récollets, 8 rue Régnard 19100 Brive la Gaillarde (France) ou via e-mail à newsletter@bcparis.net.

 

Utilisation des cookies : Un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation lors de vos visites sur notre site. Le cookie est un bloc de données qui nous sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site. Nous utilisons ces données afin d’améliorer l’agréabilité et la fonctionnalité de notre site et de nous aider à vous fournir des informations et services de meilleure qualité. Si vous ne souhaitez pas que ces données soient collectées, vous pouvez configurer votre explorateur de manière à ce qu’il rejette toute installation de cookies.

 

Liens hypertextes : Le présent site peut contenir des liens vers d’autres sites. La société SFC ne peut être tenue pour responsable de la disposition ou du contenu figurant sur ou obtenu par l’intermédiaire de ces sites.

La création de liens hypertextes vers le site Bernard Cassière ne peut se faire sans l'autorisation préalable et écrite de SFC.

 

Responsabilités : La société SFC met en œuvre les moyens nécessaires pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

SFC n’assure et/ou n’offre aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site.

En aucun cas SFC ne peut être tenue responsable d’un dommage, direct ou indirect, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, découlant de l’accès à son site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que de l’utilisation de son site.

 

Application et modifications des présentes conditions : Les présentes conditions d’accès au site et de son utilisation sont réputées acceptées sans réserve par tout visiteur qui accède au site postérieurement à leur mise en ligne.

Nous vous informons que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et réputées acceptées dans les mêmes conditions que celles mentionnées                 ci-dessus.

 

Transparence des liens : Les conventions conclues par la société depuis le 1er janvier 2012, telles que mentionnées à l'article  L. 1453-1-I du Code de la santé publique, ainsi que les avantages en nature ou en espèces consentis par la société depuis le 1er janvier 2012, tels que mentionnés à l’article L.1453-1-II du Code de la santé publique, sont rendus publics sur le lien ci-après : http://www.groupesothys.com/FR/transparence-des-liens.html

 

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent site ou à son utilisation.

 

Nous contacter

Vous pouvez adresser vos questions ou commentaires relatifs à cette notice à la société SFC, Service Marketing, Espace des Récollets, 8 rue Régnard, 19100 Brive la Gaillarde (France) ou via e-mail à newsletter@bcparis.net .